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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN
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La Déco à croquer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Déco à croquer
CAP HORN (SARL)

Numéro de dépôt :
95571895
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque La Déco à croquer

Déposée le 15 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Déco à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAP HORN domicilié(e) 18, RUE KLEBER, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 149 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP HORN ISABELLE GRONDIN - France.

La marque La Déco à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 24 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Déco à croquer est expirée depuis le 15 mai 2005.

CAP HORN a également déposé les autres marques suivantes : L'EVASION NATURE , LES NAPPEES , , LE COMPTOIR DES SENTEURS LAMPE BERGER , S'ENGAGER C'EST NATUREL , Les quotidiennes , Les parfumés , Orfèvre en ébénisterie , SERENITY , LE LINGE DE BEAUTE


CAP HORN (SARL) - 18, RUE KLEBER, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 330149378


CAP HORN ISABELLE GRONDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

- Luminaires, photophores - Vaisselle non en métal précieux, vases non en métal précieux, bougeoirs non en métal précieux - Nappes non en papier sets de table - Fleurs et plantes artificielles - Décorations pour arbres de Noël

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].